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Marques déposées par SICA Bernard GAVOTY
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CLARENDON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLARENDON
SICA Bernard GAVOTY

Numéro de dépôt :
97699930
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2007

Présentation de la marque CLARENDON

Déposée le 14 octobre 1997 par SICA Bernard GAVOTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLARENDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est SICA Bernard GAVOTY, domicilié(e) Grand Campdumy, CABASSE 83340 LE LUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque CLARENDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARENDON est expirée depuis le 14 octobre 2007.

SICA Bernard GAVOTY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINES GAVOTY 1995 CUVEE GRANDES ORGUES


SICA Bernard GAVOTY - Grand Campdumy, CABASSE 83340 LE LUC - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Inscription le 25 mars 1999 - Changement de dénomination n°274570 - Publication au BOPI 1999-03-25

Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445930 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 26 décembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°445929 - Publication au BOPI 2006-12-26

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Provence".